Clause de non-responsabilité
Dernière mise à jour le 01/06/2019.
Le site Internet www.orthodontierenaix.be (ci-après le « site Internet ») est la propriété de :
Orthodontist Jürgen Elaut (ci-après « Orthodontist Jürgen Elaut », « Nous » et « Notre »)
Rue Saint-Ambroise 22 boîte 1 - 9600 Renaix
Belgique
Tél : +32 55 21 51 41
E-mail: info@orthodontierenaix.be
BE 0808837072
Droits de propriété intellectuelle
Le contenu de ce site, y compris les marques, logos, dessins, données, noms de produits ou d’entreprises, textes, images, etc., est protégé par des droits intellectuels et reviennent à Orthodontist Jürgen Elaut ou aux tiers ayants droit.
Limitation de la responsabilité
Nous visons à ce que les informations sur notre site Internet soient complètes et fiables. Nous ne pouvons cependant pas être tenus pour responsables des informations erronées sur ce site Internet. Il est toujours possible de prendre contact avec nous pour y apporter des corrections.
Nous ne pouvons pas être tenus pour responsables du mauvais fonctionnement de ce site Internet et des dommages directs ou indirects éventuels que vous pourriez en subir. Nous nous réservons le droit de limiter ou de bloquer l'accès au site Internet dans certains cas de force majeure.
Le placement d'un lien vers un autre site Internet n'implique pas que nous en approuvions le contenu.
Nous mettons en œuvre tous les moyens disponibles pour que le transfert de vos données se déroule en toute sécurité mais il se fait toujours à vos propres risques.
Droit applicable et tribunaux compétents
Seul le droit belge est applicable. Tout litige qui découlerait de la consultation de ce site Internet relève de la compétence exclusive de l’arrondissement judiciaire de Oudenaarde.
Accès
Ce site Internet est accessible aux ordinateurs récents sur lesquels un logiciel actuel est installé. Nous ne garantissons cependant aucune compatibilité et ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables de l’impossibilité d’accéder au site Internet.
Il est interdit de forcer l’accès aux parties de ce site Internet qui sont invisibles au public. Il est également interdit de modifier le site internet, d’ajouter ou de retirer des éléments, de quelque façon que ce soit.